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1. Informations à propos de nous
2. Votre accès à ce Site Internet
3. Notre responsabilité envers vous
4. Informations sur ce Site Internet
5. Liens
6. Droits de propriété intellectuelle
7. Votre confidentialité

1. INFORMATIONS À PROPOS DE NOUS

Notre société, immatriculée en Angleterre et au Pays de Galles auprès de Companies House, s'appelle Monsoon Accessorize Limited. Numéro d'immatriculation : 1098034. Siège social : 1 Nicholas Road, London, W11 4AN, United Kingdom (Royaume-Uni). Numéro de TVA du Royaume-Uni : 394 6756 95.

Vous pouvez nous contacter par courrier électronique à l'adresse weborders@accessorize.com

Les Sites Internet auxquels s'appliquent ces Conditions d'utilisation et desquels nous sommes responsables sont http://www.monsoon.co.uk et http://www.accessorize.com

2. VOTRE UTILISATION DE CE SITE INTERNET ET NOS DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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Ce Site Internet et tout son contenu y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, logiciels, code source des logiciels, marques, logos, conceptions, images, photographies, matériel audio et vidéo, documents écrits et toute autre forme de document (« Contenu du site Internet ») sont protégés par droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle dans le monde entier et ils nous appartiennent ou nous sont concédés sous licence par des tiers.
Tout droit ou licence du Contenu du Site Internet non expressément accordé par les Conditions d'utilisation est réservé.

Monsoon et Accessorize sont des marques déposées de Monsoon Accessorize Limited, The Monsoon Building, 1 Nicholas Road, London W11 4AN.

Sauf comme stipulé dans les Conditions d'utilisation, il vous est strictement interdit d'utiliser le Contenu du Site Internet sans autorisation écrite du propriétaire du Contenu du Site Internet. Vous pouvez imprimer une copie et télécharger des extraits des pages de ce Site Internet pour une utilisation privée et non-commerciale, à condition que :

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* aucune illustration ne soit utilisée sans le texte l'accompagnant
* nos avis sur les droits d'auteur et les marques apparaissent sur toutes les copies et que vous reconnaissiez que ce Site Internet soit la source du document
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Nous surveillons le marché pour vérifier qu'aucune infraction à nos droits de propriété intellectuelle n'a lieu et nous nous réservons le droit de prendre des mesures que nous considérons comme appropriées pour protéger nos droits.

3. NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS

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* fraude
* tout problème qu'il serait illégal pour nous d'exclure ou d'essayer d'exclure de notre responsabilité

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Veuillez noter que rien ne figurant dans ces Conditions de vente ne peut affecter de quelque manière que ce soit vos droits prévus par la loi.

4. INFORMATIONS SUR CE SITE INTERNET

Les informations figurant sur ce Site Internet sont données à titre d'informations uniquement. Même si nous nous efforçons de garantir que les informations figurant sur le Site Internet sont exactes et à jour, nous ne pouvons pas être tenus responsables en cas d'inexactitude des informations. Ainsi, vous ne devez pas vous fier à ces informations et nous vous recommandons de prendre conseil ou de demander de l'aide avant d'entreprendre une action fondée sur les informations figurant sur ce Site Internet. Comme expliqué ci-dessus, notre responsabilité envers vous reste inchangée par ceci.

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5. LIENS

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* vous ne devez pas supposer que nous soutenons ou que nous sommes associés à tout autre site Internet, produit ou service (sauf expressément convenu à l'avance par nous-mêmes par écrit)
* Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation d'insertion de liens sans préavis.

6. LÉGISLATION ET JURIDICTION APPLICABLES

La formation, l'existence, l'élaboration, la performance, la validité et tous les aspects quels qu'ils soient de ces Conditions d'utilisation ou d'une des clauses de ces Conditions d'utilisation seront régis par la législation de l'Angleterre et du Pays de Galles.

Les tribunaux britanniques et gallois auront une juridiction non-exclusive pour régler les différents qui pourraient survenir à cause ou en rapport avec ces Conditions d'utilisation ou l'utilisation du Site Internet. Cependant, vous devez noter que cela n'empêche pas les résidents d'Irlande du Nord, d'Écosse ou d'Europe de lancer une procédure dans leurs propres tribunaux locaux.

Cette version à jour des Conditions d'utilisation est effective à compter du 1/09/09.